Déposée le 17 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRADEL BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Le petit rémouleur.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRADEL BROSSARD domicilié(e) 13, rue Chateldon,63300 THIERS - 63300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 982 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque Le petit rémouleur.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRADEL BROSSARD (S.A.R.L.) - 13, rue Chateldon,63300 THIERS - 63300 - France - SIREN 351982624
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; ciseaux ; découpoirs (outils) ; coupe-légumes ; coupoirs (outils) ; hachoirs (couteaux) ; hachettes, haches ; hache-viande (outils) ; harpons ; ouvre-huîtres ; sabres ; serpettes ; tranchets. Transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; mise à disposition de liaisons de télécommunication directes (dites « en lignes ») permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données ; services de communication par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, facilitant l'accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux ou internationaux ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données. Services rendus par un centre serveur de bases de données à savoir : conception de sites Internet.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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